la nature juridique de la monnaie

La nature juridique de la monnaie est, amha, un sujet décisif essentiel dans tous les débats économiques sur la monnaie. Ainsi en témoignent deux professeurs de Droit:

Le professeur de Droit Pierre Meyer écrivait « plutôt que de rechercher la nature juridique de la monnaie, les juristes se bornent à rallier la conception économique, réduisant la monnaie à ses fonctions: d’évaluation, de paiement, de réserve de valeur, et négligeant d’en rechercher la nature. »

Le Professeur de Droit Rémy Libchaber a écrit dans « recherche sur la monnaie en Droit Privé ». Il écrit « Jusqu’à la fin du XIXe siècle, toutes les discussions portant sur la nature de la monnaie ont hésité entre ces deux positions : soit la spécificité de la monnaie était intrinsèque, et tenait à l’or ou au métal précieux qui la composait; soit la monnaie n’était rien en elle-même, et se définissait essentiellement par l’ensemble des richesses auquel elle renvoyait ».

Pour moi, il y a trois sortes de monnaies. La monnaie-marchandise. L’or, l’argent, le blé, le cuivre. Ensuite, il y eut la monnaie-promesse. Ainsi, au 19e siècle, chaque billet de banque était une promesse commerciale de la banque de verser un gramme d’or.

Enfin, il y a la monnaie actuelle. C’est une monnaie de banque centrale. Sa création provient non pas d’une logique commerciale, mais de lois qui décrivent son fonctionnement et sa création.

la monnaie antique et l’euro

Les anciens grecs utilisaient les pièces d’or. Ces pièces d’or étaient de la monnaie-marchandise. Les archéologues ont retrouvé des pièces d’or sans aucune effigie. Uniquement une tranche d’or lisse. L’usage de ces pièces était sans doute moins pratique que l’usage des pièces frappées avec une effigie connue. En effet, il fallait alors peser la pièce sur une balance, (un trébuchet) pour en vérifier le poids. Il fallait aussi la faire tinter à son oreille pour vérifier qu’elle était bien en or. La pièce était alors « sonnante et trébuchante ».

Apposer une effigie, reconnaissable et connue, sur une pièce d’or permettait de réduire le risque d’une fausse pièce. En réduisant le temps passé par le vendeur, la pièce frappée réduisait donc le cout de la transaction. Un des buts de la monnaie est de réduire le cout de la transaction.

L’or-métal, ainsi que bien d’autres matières ou objets, avaient des qualités suffisantes pour servir de monnaies. Certaines monnaies étaient plus pratiques que d’autres. C’était des « monnaies-marchandises ». Jusque là, chacun comprend facilement la monnaie. Le fonctionnement d’une monnaie-marchandise est très simple.

Au 18e siècle et 19e siècle, la « monnaie-promesse » se généralisa rapidement dans les pays riches. La monnaie-promesse, c’est un billet de banque émis par une banque. Par ce billet, la banque verse un gramme d’or au possesseur du billet, au guichet de la banque et immédiatement. Chaque billet est une promesse de la banque de verser un gramme d’or. Là encore une telle monnaie semble très simple à comprendre.

Pour l’utilisateur du 19e siècle, le fonctionnement du billet de banque était bien compris. Le fonctionnement de la monnaie ne posait ainsi de problème pour personne. Enfin pour presque personne. En fait, les banques émettaient deux fois plus de billets de banque que l’or de leurs coffres. Et certains économistes se sont posés la question de savoir si une telle émission de billets en surnombre était légitime ou non.

Ce furent les célèbres débats théoriques entre économistes du 19e siècle sur les « réserves fractionnaires ». Mon avis est que ces émissions de billets en surnombre étaient légitimes en droit du contrat. En effet, il existait alors une concurrence des monnaies et des banques. Un utilisateur insatisfait aurait pu exiger une autre monnaie. S’il utilise telle monnaie de telle banque, c’est qu’il l’accepte, c’est qu’il accepte le contrat de remboursement par la banque.

Enfin, au 21e siècle, notre monnaie, la monnaie que nous utilisons quotidiennement, est de la monnaie de Banque Centrale. Ce sont les pièces et les billets de banques. Ou bien nous utilisons, sur notre compte bancaire, une monnaie équivalente. Cette monnaie sur notre compte bancaire est émise par une banque privée équivalente, telle la BNP.

Le fonctionnement de la monnaie actuelle, celle du 21e siècle, est un peu plus difficile à comprendre que la monnaie-promesse du 19e siècle. Mais le fonctionnement de la monnaie actuelle est parfaitement intelligent et logique. Il n’y a aucune contradiction de principe dans son fonctionnement. Son premier défaut est d’être un monopole d’État. Avec tous les inconvénients de tout monopole étatique.

Le deuxième défaut du système de Banque Centrale est de permettre à l’État de s’endetter à bon compte. Du moins apparemment à bon compte. En fait ce sont les habitants qui payent, sans le savoir, les intérêts de cet endettement. C’est une manière astucieuse de prélever un impôt. Seul un raisonnement d’économiste peut expliquer que l’endettement de l’État est un impôt. Cet impôt est invisible des électeurs. L’économiste Ricardo avait bien vu que les habitants payeraient plus tard cet endettement de l’État.

l’or est-il une bonne monnaie?

thème: l’or serait une médiocre monnaie étatique. Toute monnaie-promesse de commodity serait une bonne monnaie, à condition de pouvoir la livrer et que sa valeur soit suffisamment stable.
Lire la suite